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TABLE DES MATIÈRES
PRÉFACE
Le Groupe
de travail sur les critères et les indicateurs pour
la conservation et l'aménagement durable des forêts
tempérées et des forêts boréales
(Processus de Montréal) a été formé
à Genève, en juin 1994, afin d'accélérer
l'élaboration de critères et d'indicateurs,
sur lesquels on se sera entendu sur la scène internationale,
pour la conservation et l'aménagement durable des
forêts tempérées et des forêts
boréales à l'échelon national. Les
pays membres du groupe de travail sont l'Australie, le Canada,
le Chili, la Chine, le Japon, la République de Corée,
le Mexique, la Nouvelle-Zélande, la Fédération
de Russie et les états-Unis d'Amérique, qui,
collectivement possèdent 90 % des forêts tempérées
et des forêts boréales du globe. Plusieurs
organisations internationales, organisations non gouvernementales
et d'autres pays ont également participé aux
réunions du groupe de travail.
Réunis
à Santiago, Chili, en février 1995, les pays
susmentionnés ont avalisé un ensemble exhaustif
de critères et d'indicateurs destinés à
être utilisés par leurs décideurs respectifs
pour la conservation et l'aménagement durable des
forêts. Le présent document présente
ces critères et indicateurs ainsi que la Déclaration
de Santiago, par laquelle ces pays les ont avalisés.
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«DÉCLARATION
DE SANTIAGO» -- DÉCLARATION SUR LES CRITÈRES
ET LES INDICATEURS POUR LA CONSERVATION ET L'AMÉNAGEMENT
DURABLE DES FORÊTS TEMPÉRÉES ET DES FORÊTS
BORÉALES
États
participant au Groupe de travail sur les critères et
les indicateurs pour la conservation et l'aménagement
durable des forêts tempérées et des forêts
boréales (Processus de Montréal) et possédant
une fraction considérable de ces forêts dans
le monde, l'Australie, le Canada, le Chili, la Chine, le Japon,
le Mexique, la Nouvelle-Zélande, la République
de Corée, la Fédération de Russie et
les États-Unis d'Amérique :
Reconnaissant
que l'aménagement durable de tous les types de forêts,
y compris les tempérées et les forêts
boréales, est une étape importante de la mise
en ouvre de l'énoncé de principes sur les forêts
et d'Action 21, adopté par la Conférence des
Nations Unies sur l'environnement et le développement,
qui s'est tenue à Rio de Janeiro, en juin 1992, et
que cette notion d'aménagement durable intéresse
les conventions des Nations Unies sur la diversité
biologique, les changements climatiques et la désertification;
Reconnaissant
également l'utilité de s'accorder à l'échelle
internationale sur la définition de la notion d'aménagement
durable des forêts tempérées et des forêts
boréales et l'utilité de convenir de critères
et d'indicateurs de l'aménagement forestier durable
pour généraliser cette définition;
Conscients
que l'application de ces critères et de ces indicateurs
devra tenir compte de l'écart immense qui sépare
les pays, pour ce qui concerne l'état de leurs forêts,
y compris les forêts plantées et les autres types
de forêts, le régime de propriété
foncière, la démographie, le développement
économique, les capacités scientifiques et techniques
ainsi que l'organisation sociale et politique;
Appréciant
à sa juste valeur les autres initiatives internationales
concernant l'élaboration de critères et d'indicateurs
pour l'aménagement durable des forêts;
Réaffirmant
leur engagement à l'égard de la conservation
et de l'aménagement durable de leurs forêts;
Ayant entrepris
d'importantes discussions afin d'élaborer des critères
et des indicateurs pour la conservation et l'aménagement
durable des forêts tempérées et des forêts
boréales et de s'entendre sur ces critères et
ces indicateurs;
Acceptent
les critères et les indicateurs non contraignants pour
la conservation et l'aménagement durable des forêts
tempérées et des forêts boréales,
qui sont annexés à la présente déclaration,
pour que leurs décideurs respectifs s'en inspirent;
Enjoignent
les autres États possédant des forêts
tempérées et des forêts boréales
à envisager d'avaliser et d'utiliser ces critères
et ces indicateurs;
Soulignent
le caractère permanent de la discussion sur ces critères
et ces indicateurs et la nécessité d'actualiser
l'annexe dès que de nouvelles données techniques
et scientifiques seront accessibles et que la capacité
d'évaluation augmentera;
Demandent
au gouvernement du Chili de transmettre en leur nom la présente
déclaration de même que son annexe à la
réunion des ministres chargés des forêts,
qui sera tenue à Rome les 16 et 17 mars 1995, sous
l'égide de l'Organisation des Nations Unies pour l'agriculture
et l'alimentation, et à la troisième séance
de la Commission des Nations Unies sur le développement
durable, qui aura lieu à New York du 11 au 28 avril
1995.
Santiago, Chili
le 3 février 1995
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SECTION
1 -- INTRODUCTION
| 1.0 |
Les
forêts sont essentielles au bien-être à
long terme des populations locales, des économies
nationales et de toute la biosphère terrestre.
En adoptant l'énoncé de principes sur
les forêts et le chapitre 11 d'Action 21, la Conférence
des Nations Unies sur l'environnement et le développement
(CNUED) de 1992 a reconnu l'importance d'aménager
de façon durable tous les types de forêts
afin de répondre aux besoins des générations
actuelles et à venir. |
| 1.1 |
L'élaboration
de critères et d'indicateurs pour la conservation
et l'aménagement durable des forêts tempérées
et des forêts boréales est une étape
importante dans la mise en ouvre des principes de la
CNUED et d'Action 21, et elle intéresse les conventions
des Nations Unies sur la diversité biologique,
les changements climatiques et la désertification.
C'est également une étape importante,
qui vise à cimenter l'engagement commun, pris
en janvier 1994 par les pays utilisateurs de bois tropicaux,
de poursuivre ou d'atteindre avant 2000 l'aménagement
durable de leurs forêts respectives. |
| 1.2 |
Les
critères et les indicateurs énumérés
dans les sections 3 et 4 s'appliquent de façon
générale aux forêts tempérées
et aux forêts boréales. Ils visent à
définir la notion d'aménagement durable
des forêts. Ils forment également un mécanisme
commun qui permet de décrire, d'estimer et d'évaluer
les progrès qu'accomplit un pays vers l'atteinte
de la durabilité à l'échelon national.
Ils ne visent pas à évaluer directement
la durabilité à l'échelon de l'unité
d'aménagement forestier. Ils devraient, en soi,
servir de norme internationale qui inspirerait les politiques
nationales et servir de base à la coopération
internationale visant à appuyer l'aménagement
durable des forêts. Acceptés à l'échelon
international, ils pourraient également aider
à clarifier les discussions qui se poursuivent
sur le commerce international des produits tirés
des forêts aménagées de façon
durable. |
| 1.3 |
Ces
critères et ces indicateurs traduisent l'approche
de l'aménagement des forêts en tant qu'écosystèmes.
Globalement, ils proposent une définition implicite
de la conservation et de l'aménagement durable
des écosystèmes forestiers à l'échelon
des pays. On reconnaît que, pris un à un,
aucun critère ou indicateur ne permet de conclure
à la durabilité de l'aménagement.
Il faut plutôt considérer chaque critère
et chaque indicateur dans le contexte des autres critères
et indicateurs. |
| 1.4 |
Il
faut souligner que la participation d'un public informé
et sensibilisé est indispensable à l'avancement
de l'aménagement durable des forêts. Outre
qu'ils procurent une définition commune à
la notion d'aménagement durable des forêts
tempérées et des forêts boréales,
les critères et les indicateurs devraient aider
à améliorer la qualité de l'information
fournie non seulement aux décideurs mais également
au public. Ainsi, les délibérations sur
la politique à tenir à l'échelon
national et international seront à leur tour
éclairées par une meilleure information. |
| 1.5 |
Chaque
pays se distingue des autres par l'étendue, la
qualité, les caractéristiques et la description
de ses forêts ainsi que par certains paramètres
des forêts relativement à sa population,
par exemple l'étendue de forêts par habitant,
la superficie reboisée chaque année par
habitant ou l'accroissement forestier annuel par habitant.
Les pays se distinguent encore davantage par le niveau
de leur développement économique, le régime
foncier, les variations démographiques, les formes
d'organisation sociale et politique ainsi que par les
attentes à l'égard de la contribution
des forêts à la société ou
des rapports qu'elles entretiennent avec cette dernière. |
| 1.6 |
À
cause des écarts considérables qui, dans
les conditions naturelles et sociales, existent entre
les pays, l'application et la surveillance précises
des critères et des indicateurs de même
que la capacité de les appliquer varieront d'un
pays à l'autre, selon les circonstances. On prévoit
que chaque pays pourra imaginer des plans précis
de mesure, adaptés aux circonstances, pour déterminer
les modalités de la collecte des données.
Les qualificatifs qui, parfois, servent à nuancer
les indicateurs, par exemple « important »
ou « faible », seraient également
définis selon le contexte national. Malgré
ces écarts, on devrait s'efforcer d'harmoniser
les méthodes qu'utilisent les pays pour mesurer
les indicateurs et pour communiquer les résultats. |
| 1.7 |
L'évolution
de l'état des forêts et des conditions
connexes de même que le sens de cette évolution
sont déterminants pour l'évaluation de
la durabilité. On devrait donc présumer
que les indicateurs possèdent une dimension temporelle.
Il faudra alors les évaluer comme des tendances
(par exemple en des points donnés dans le temps)
ou dans une perspective historique, pour en dégager
les tendances. La surveillance de l'évolution
des indicateurs sera essentielle pour déterminer
s'il y a changement et si ce changement pointe vers
la durabilité de l'aménagement des forêts
à l'échelon national. |
| 1.8 |
Si
des indicateurs quantitatifs, faciles à mesurer
ou pour lesquels des mesures existent déjà
sont souhaitables, ils ne suffiront pas, à eux
seuls, à déterminer le caractère
durable de l'aménagement forestier. Certains
indicateurs importants peuvent comporter la collecte
de nouvelles données ou de données supplémentaires,
la mise sur pied d'un nouveau programme d'échantillonnage
systématique et même de la recherche fondamentale.
En outre, certains indicateurs d'un critère donné
peuvent ne pas être quantifiables. Dans les cas
où il n'existe aucune mesure quantitative raisonnable
des indicateurs, il importe de posséder des indicateurs
qualitatifs ou descriptifs. Ceux-ci pourront exiger,
relativement à eux-mêmes, une appréciation
subjective de ce qui constitue des conditions nationales
(ou des tendances de ces conditions) efficaces, suffisantes
ou convenables. |
| 1.9 |
Les
notions d'aménagement forestier évoluent
en fonction des connaissances scientifiques sur le fonctionnement
des écosystèmes forestiers et sur la réaction
de ces derniers aux interventions humaines de même
que sous l'effet de la demande changeante, par le public,
de produits et de services tirés des forêts.
Les critères et les indicateurs devront être
constamment réexaminés et perfectionnés,
à la lumière de l'acquis de la recherche
et des progrès de la technique, de la capacité
améliorée de mesurer les indicateurs et
d'une meilleure appréciation de ce qui constitue
des indicateurs convenables de l'aménagement
forestier durable. |
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SECTION
2 -- DÉFINITIONS
| 2.0 |
Critère
:
Catégorie de
conditions ou de processus essentiels qui permettent
d'évaluer l'aménagement forestier durable.
Le critère se caractérise
par un ensemble d'indicateurs connexes, contrôlés
périodiquement afin d'évaluer le changement. |
| 2.1 |
Indicateur :
Mesure d'un aspect
du critère (ou son résultat).
Variable quantitative ou
qualitative qui peut être mesurée ou décrite
et qui, lorsqu'elle est observée périodiquement,
dénote une tendance. |
| 2.2 |
Surveillance :
Mesure et évaluation
périodiques et systématiques de l'évolution
d'un indicateur. |
| 2.3 |
Type forestier
:
Division de la forêt
selon la nature de sa végétation, plus particulièrement
sa composition, les facteurs locaux ou les deux, selon
une classification établie par chaque pays conformément
à la situation dans laquelle il se trouve. |
| 2.4 |
Écosystème
:
Complexe dynamique de
communautés végétales, animales,
cryptogamiques et microbiennes de même que le milieu
non vivant avec lequel ces communautés sont en
interaction. |
SECTION 3 -- CRITÈRES
ET INDICATEURS POUR LA CONSERVATION ET L'AMÉNAGEMENT
DURABLE DES FORÊTS TEMPÉRÉES ET DES FORÊTS
BORÉALES - CRITÈRES 1 À 6
3.0
Les six critères
qui suivent et les indicateurs qui leur correspondent caractérisent
la conservation et l'aménagement durable des forêts
tempérées et des forêts boréales.
Ils se rapportent de façon précise aux conditions,
aux qualités ou aux fonctions de la forêt ainsi
qu'aux valeurs et aux avantages attachés aux biens
et aux services de nature environnementale et socio-économique
qu'on tire des forêts. La définition ou l'objet
de chaque critère sont clarifiés par les indicateurs
qui lui sont rattachés. L'énumération
alphanumérique des critères et des indicateurs
n'obéit à aucune priorité ni classement.
3.1
-- Critère 1 : Maintien de la diversité biologique
La diversité
biologique comprend la diversité des écosystèmes,
la diversité entre les espèces et la diversité
génétique des espèces.
Indicateurs :
Diversité de l'écosystème
- La superficie par type
forestier relativement à la superficie forestière
totale-(a);1
- La superficie par type
forestier et classe d'âge ou stade de succession-(b);
- La superficie par type
forestier dans les catégories de zones protégées
définies par l'Alliance mondiale pour la nature
(UICN)2 ou d'autres classifications-(a);
- La superficie par type
forestier dans les zones protégées définies
par la classe d'âge ou le stade de succession-(b);
- Le morcellement des types
forestiers-(b).
Diversité des espèces
- Le nombre d'espèces
dépendant de la forêt-(b);
- La situation (menacée,
rare, vulnérable, menacée d'extinction,
éteinte) des espèces dépendant de
la forêt et susceptibles de ne pouvoir conserver
de populations viables de reproducteurs, au sens juridique
ou d'après l'évaluation scientifique-(a);
Diversité génétique
- Le nombre d'espèces
dépendant de la forêt qui occupent une fraction
modeste de leur aire antérieure de répartition-(b);
- Les populations d'espèces
représentatives de divers habitats, qui ont fait
l'objet d'une surveillance sur toute leur aire de répartition-(b).
3.2
-- Critère 2 : Préservation de la capacité
de production des écosystèmes forestiers
Indicateurs :
-
La superficie
de terres forestières et la superficie nette de
terres forestières disponibles pour la production
de bois-(a);
-
Le matériel
total sur pied des essences commercialisables et des essences
non commercialisables sur la superficie de terres forestières
disponibles pour la production de bois-(a);
-
La superficie
et le matériel sur pied des plantations d'essences
indigènes et exotiques-(a);
-
Les prélèvements
annuels de produits du bois, comparativement au volume
dont on a déterminé le caractère
durable-(a);
-
Le prélèvement
annuel de produits forestiers non ligneux (par exemple
animaux à fourrure, petits fruits, champignons,
gibier), relativement aux quantités dont on a déterminé
le caractère durable-(b).
3.3
-- Critère 3 : Maintien de la santé et de
la vitalité des écosystèmes forestiers
Indicateurs :
-
Le pourcentage
et la superficie de forêt modifiée par des
processus ou des agents à un degré supérieur
à l'intervalle des variations antérieures,
par exemple insectes, maladies, concurrence d'espèces
exotiques, incendies, tempêtes, défrichage,
mise en eau permanente, salinisation et animaux domestiques-(b);
-
Le pourcentage
et la superficie de terres forestières exposées
à des concentrations de polluants atmosphériques
précis (par exemple sulfates, nitrates, ozone)
ou au rayonnement ultraviolet B, qui peuvent avoir des
effets négatifs sur l'écosystème
forestier-(b);
-
Le pourcentage
et la superficie de terres forestières frappées
d'appauvrissement biologique, signe d'une altération
des processus écologiques fondamentaux (par exemple
cycle des éléments nutritifs, dispersion
des graines, pollinisation), de la continuité écologique
(surveillance d'espèces importantes pour le fonctionnement
de l'écosystème telles que les champignons
microscopiques, les épiphytes vivant sur les arbres,
les scolytes, les nématodes, les guêpes,
etc.) ou des deux-(b).
3.4
-- Critère 4 : Conservation et maintien des ressources
pédologiques et hydriques
Ce critère englobe
la conservation des ressources susmentionnées ainsi
que les fonctions de protection et de production des forêts.
Indicateurs :
-
Le pourcentage
et la superficie de terres forestières touchées
de façon notable par l'érosion des sols-(b);
-
Le pourcentage
et la superficie de terres forestières aménagées
principalement pour la protection, par exemple protection
des bassins hydrographiques, des zones rivulaires, protection
contre les crues, contre les avalanches-(a);
-
Le pourcentage
de kilomètres de cours d'eau dans les bassins forestiers
où le débit et sa variation dans le temps
se sont considérablement écartés
de l'intervalle des variations antérieures-(b);
-
Le pourcentage
et la superficie de terres forestières fortement
appauvries en matière organique du sol ou dont
les autres propriétés chimiques du sol ont
été altérées-(b);
-
Le pourcentage
et la superficie de terres forestièrs dont le sol
est notablement compacté ou a subi des modifications
notables de ses propriétés physiques du
fait de l'activité humaine-(b);
-
Le pourcentage
d'étendues d'eau dans les régions forestières
(par exemple kilomètres de cours d'eau, hectares
de lacs) où on a observé un écart
considérable de la diversité biologique
par rapport à l'intervalle des variations antérieures-(b);
-
Le pourcentage
d'étendues d'eau dans les régions forestières
(par exemple kilomètres de cours d'eau, hectares
de lacs) où on a observé un écart
considérable du pH, de l'oxygène en dissolution,
des concentrations de matières chimiques (conductivité
électrique), de la sédimentation ou des
changements de température, par rapport à
l'intervalle des variations antérieures-(b);
-
Le pourcentage
et la superficie de terres forestières où
on observe une accumulation de substances toxiques persistantes-(b).
3.5
-- Critère 5 : Maintien de la contribution des forêts
aux cycles planétaires du carbone
Indicateurs :
-
La biomasse
totale et le stock total de carbone de l'écosystème
forestier, selon le type forestier, la classe d'âge
et le stade de succession, s'il y a lieu-(b);
-
La contribution
des écosystèmes forestiers au bilan planétaire
total du carbone, y compris l'absorption et la libération
du carbone (biomasse sur pied, débris ligneux grossiers,
tourbe et carbone du sol)-(a ou b);
-
La contribution
des produits forestiers au bilan planétaire du
carbone-(b).
3.6
-- Critère 6 : Maintien et accroissement des avantages
socio-économiques à long terme pour répondre
aux besoins de la société
Indicateurs :
Production et consommation
- La valeur et le volume
de la production de bois et de produits du bois, y compris
la valeur ajoutée tout au long de la transformation
en aval-(a);
- La valeur et la grandeur
de la production forestière non ligneuse-(b);
- L'approvisionnement en
bois et en produits du bois, leur consommation, y compris
la consommation par habitant-(a);
- La valeur de la production
ligneuse et non ligneuse en pourcentage du produit intérieur
brut-(a ou b);
- Le degré de recyclage
des produits forestiers-(a ou b);
- L'approvisionnement en
produits non ligneux ainsi que leur consommation et leur
l'utilisation-(a ou b).
Loisirs et tourisme
- Le pourcentage et la superficie
de terres forestières aménagées pour
les loisirs et le tourisme en général, relativement
à la superficie forestière totale-(a ou
b);
- Le nombre et le type d'installations
disponibles pour les loisirs et le tourisme en général,
relativement à la population et à la superficie
forestière-(a ou b);
- Le nombre de journées-visiteurs
attribuées aux loisirs et au tourisme, relativement
à la population et à la superficie forestière-(b).
Investissements dans le
secteur forestier
- La valeur des investissements,
y compris dans la sylviculture, la santé et l'aménagement
des forêts, les forêts plantées, la
transformation du bois, les loisirs et le tourisme-(a);
- Les dépenses consacrées
à la recherche-développement et à
l'éducation-(b);
- La vulgarisation et l'emploi
de techniques nouvelles et améliorées-(b);
- Le rendement des investissements-(b).
Valeurs et besoins culturels,
sociaux et spirituels
- Le pourcentage et la superficie
de terres forestières aménagées,
relativement à la superficie totale des terres
forestière, pour protéger toute la gamme
des valeurs et des besoins culturels, sociaux et spirituels-(a
ou b);
- L'utilisation de la forêt
sans prélèvement de ressources-(b).
Emploi et besoins communautaires
- Le nombre d'emplois directs
et indirects dans le secteur forestier et le pourcentage
de ces emplois relativement à l'emploi total-(a
ou b);
- La moyenne des salaires
et du nombre de blessures dans les principales catégories
d'emplois du secteur forestier (a);
- La viabilité et
l'adaptabilité aux conditions économiques
changeantes dans les communautés dépendant
de la forêt, y compris les communautés d'autochtones-(b);
- Le pourcentage et la superficie
de terres forestières utilisées pour les
activités de subsistance-(b).
1
: Les indicateurs suivis de la lettre a sont ceux à
l'égard desquels on possède le plus de données.
Les indicateurs suivis de la lettre b sont ceux qui peuvent
exiger la collecte de données nouvelles ou supplémentaires
ou la mise sur pied d'un nouveau programme d'échantillonnage
systématique ou de la recherche fondamentale.
2
: Ces catégories sont les suivantes : I. Protection
rigoureuse ; II. Conservation des écosystèmes
et tourisme ; III. Conservation des caractéristiques
naturelles ; IV. Conservation à la faveur d'un aménagement
actif ; V. Conservation des paysages terrestres ou marins
et loisirs ; VI. Utilisation durable des écosystèmes
naturels.
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SECTION
4 -- CRITÈRES ET INDICATEURS POUR LA CONSERVATION ET
L'AMÉNAGEMENT DURABLE DES FORÊTS TEMPÉRÉES
ET DES FORÊTS BORÉALES - CRITÈRE 7
4.0
Le critère
7 et les indicateurs connexes se rapportent au cadre de la
politique générale dont se dote un pays et qui
peut faciliter la conservation et l'aménagement durable
des forêts. Ils englobent les conditions sociales prises
au sens large et les processus souvent extérieurs à
la forêt même, mais qui peuvent étayer
les efforts consacrés à la conservation, au
maintien ou à l'amélioration d'au moins une
des conditions, des caractéristiques et des fonctions
et un des avantages visés par les critères 1
à 6. L'énumération des indicateurs n'obéit
à aucune priorité ni classement.
4.1
-- Critère 7 : Cadre juridique, institutionnel et
économique pour la conservation et l'aménagement
durable des forêts
Indicateurs :
Mesure dans laquelle le
cadre juridique (lois, règlements, lignes
directrices) concourt à la conservation et à
l'aménagement durable des forêts, y compris
la mesure dans laquelle il :
-
clarifie
les droits de propriété, assure un bon
régime foncier, reconnaît les droits coutumiers
et traditionnels des peuples autochtones et prévoit
les bons mécanismes de résolution des
différends sur la propriété;
-
prévoit
la planification et l'évaluation périodiques
des forêts ainsi que l'examen périodique
de la politique forestière, celle-ci reconnaissant
toute la gamme des valeurs forestières, y compris
la coordination avec les secteurs appropriés;
-
donne
au public l'occasion de participer aux décisions
et à l'élaboration des politiques gouvernementales
touchant les forêts et l'accès du public
à l'information;
-
favorise
les meilleurs codes de pratiques pour l'aménagement
forestier;
-
prévoit
la conservation de valeurs environnementales, culturelles,
sociales ou scientifiques spéciales par l'aménagement
forestier.
Mesure dans laquelle les
mécanismes institutionnels concourent à
la conservation et à l'aménagement durable
des forêts, y compris leur capacité :
-
d'assurer
la participation du public de même que des programmes
de vulgarisation ainsi que d'éducation et de
sensibilisation du public et de disséminer l'information
sur les forêts;
-
d'entreprendre
et de réaliser périodiquement la planification
et l'évaluation des forêts et l'examen
de la politique forestière, y compris la planification
et la coordination entre les secteurs;
-
de
conserver et de perfectionner les habiletés et
les compétences des ressources humaines dans
toutes les disciplines utiles;
-
d'édifier
et de conserver une infrastructure matérielle
efficace afin de faciliter la fourniture de produits
et de services forestiers et d'appuyer l'aménagement
forestier;
-
d'appliquer
les lois, les règlements et les lignes directrices.
Mesure dans laquelle le
cadre économique (politiques et mesures économiques)
concourt à la conservation et à l'aménagement
durable des forêts :
-
par
des politiques d'investissement et des politiques fiscales
ainsi que par un régime réglementaire
reconnaissant que les investissements visent le long
terme et autorisant l'entrée et la sortie de
capitaux dans le secteur forestier en réaction
aux signaux du marché, aux valorisations économiques
hors-marché et aux décisions prises en
matière de politique gouvernementale, afin de
satisfaire à la demande à long terme de
produits et de services forestiers;
- par des politiques commerciales
non discriminatoires pour les produits forestiers.
Capacité de
mesurer et de surveiller l'évolution de la conservation
et de l'aménagement durable des forêts, y compris
:
-
l'existence
de données, de statistiques et d'autres formes
d'information, actuelles, qui sont importantes pour
la mesure ou la description des indicateurs reliés
aux critères 1 à 7, et l'étendue
de cette information;
-
la
portée, la fréquence et la fiabilité
statistique des inventaires, des évaluations,
de la surveillance et des autres renseignements utiles
sur les forêts;
-
le
degré de compatibilité internationale
des mesures, de la surveillance et des comptes rendus
sur les indicateurs.
Capacité d'effectuer
la recherche-développement visant à
améliorer l'aménagement forestier et la prestation
de biens et de services tirés de la forêt ainsi
que d'appliquer l'acquis de cette recherche-développement,
y compris :
-
l'acquisition
d'une meilleure compréhension scientifique des
caractéristiques et des fonctions des écosystèmes;
-
la
mise au point de méthodes permettant de mesurer
et d'intégrer les coûts et les avantages
environnementaux et sociaux dans les marchés
et dans les politiques gouvernementales; la prise en
considération du décroissement ou de l'accroissement
des ressources de la forêt dans les comptes nationaux;
-
les
technologies nouvelles et la capacité d'en évaluer
les conséquences socio-économiques;
-
la
capacité améliorée de prédire
les répercussions de l'intervention humaine sur
les forêts;
-
la
capacité de prédire les répercussions
d'un éventuel changement climatique sur les forêts.
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APPENDICE
-- Notes explicatives sur certains critères et indicateurs
Les notes
qui suivent donnent une explication plus complète
ou la raison d'être de certains critères et
indicateurs ainsi que des motifs pour lesquels ils sont
considérés comme importants pour évaluer
la conservation et l'aménagement durable des forêts.
Comme on le fait observer dans le paragraphe 1.3, aucun
critère ou indicateur pris un à un ne permet
de conclure à la durabilité de l'aménagement.
Il faut plutôt considérer chaque critère
et indicateur dans le contexte des autres critères
et indicateurs.
3.1 -- Critère
1 : Maintien de la diversité biologique
Le but ultime
du maintien de la diversité biologique est la survie
des espèces ainsi que la variabilité génétique
à l'intérieur de ces dernières. La
viabilité et la variabilité génétique
des populations de reproducteurs font partie des systèmes
ou des processus - en communautés ou en écosystèmes
- physiques et biologiques interdépendants. L'état
et la répartition des communautés forestières
sont importants pour les processus et les systèmes
écologiques fondamentaux ainsi que pour la diversité
biologique future des forêts.
Diversité
des écosystèmes
-
Les processus
écologiques et les populations viables des espèces
caractéristiques des écosystèmes
forestiers dépendent habituellement d'un écosystème
ou d'écosystèmes contigus ayant une certaine
taille minimale. La diversité génétique
d'une espèce dépend du maintien de sous-populations
et de l'existence d'écosystèmes forestiers
qui couvrent une large fraction de leur aire naturelle
de répartition. Les forêts peuvent constituer
la totalité ou une partie de l'habitat nécessaire
à la survie d'une espèce.
-
Les processus
écologiques et les espèces associées
à ces processus, à l'intérieur d'un
écosystème ou d'un type forestier, correspondent
à des structures végétales (âge
de la végétation, diamètre et hauteur
des sujets) et à des stades de succession (espèces
végétales variables).
-
La mesure
d'un écosystème forestier réservé
sous quelque forme de zone protégée correspond
à la priorité accordée par la société
au maintien de zones représentatives de cet écosystème.
-
Le morcellement
d'un type forestier peut perturber certains processus
écologiques et amenuiser l'habitat disponible.
Ces lambeaux de forêts peuvent être trop petits
pour maintenir les populations viables de reproducteurs.
Les distances entre les parcelles peuvent nuire à
la pollinisation, à la dispersion des graines et
aux déplacements de la faune entre les fragments
de forêts de même qu'à la reproduction.
Au bout du compte, le morcellement excessif peut contribuer
à la disparition d'espèces animales et végétales
incapables de s'adapter à ces conditions. Dans
les zones qui, par le passé, ont été
conquises par l'agriculture, lesvestiges des forêts
d'origine peuvent constituer des refuges pour beaucoup
(mais pas tous cependant) d'éléments de
la diversité première.
Diversité
des espèces
- Il faut exécuter
des relevés du nombre d'espèces, afin d'estimer
la diversité biologique.
- Les processus écologiques
et les espèces qui y correspondent, à l'intérieur
de n'importe quel type forestier, peuvent varier selon l'étendue,
l'état et le degré de morcellement de ce type
forestier.
Diversité génétique
-
Les espèces
qui dépendent de la forêt et dont les populations
sont faibles ou dont l'aire de répartition est
considérablement réduite sont exposées
à la perte d'importants caractères (allèles)
qui appartiennent à leur patrimoine génétique.
Chez les espèces dont l'aire naturelle est dispersée,
le phénomène peut frapper des sous-populations
(provenances) adaptées aux conditions locales,
et réduire leur capacité de s'adapter aux
modifications du milieu.
-
La surveillance
des populations d'espèces représentatives
d'habitats ou d'écosystèmes identifiés,
dans toute l'étendue de leur aire de répartition,
donne une indication de la capacité de ces habitats
d'héberger d'autres espèces et des sous-populations
de ces espèces qui dépendent d'habitats
semblables.
3.2 -- Critère
2 : Préservation de la capacité de production
des écosystèmes forestiers
-
Dans
beaucoup de pays, on calcule traditionnellement la possibilité
de production des produits du bois d'après la superficie
forestière que l'on peut affecter à la production
de produits forestiers industriels. Dans ces pays, les
terres forestières sont soustraites à la
récolte du bois si elles sont inaccessibles, si
elles ne satisfont pas aux normes minimales acceptables
de la régénération, aux vitesses
minimales acceptables - en sur le plan économique
- en de croissance. Les fortes valeurs spirituelles, récréatives,
scientifiques ou éducatives peuvent avoir préséance
sur la production de biens de consommation. La comparaison
de la superficie nette de terres forestières qui
peut être affectée à la production
de bois relativement à la superficie forestière
totale donnera une idée objective de la disponibilité
ou du caractère convenable des forêts pour
la production forestière industrielle visant à
répondre à la demande de produits du bois
par la société. Quant aux forêts aménagées,
certains pensent qu'elles sont aussi un indicateur d'aires
forestières qui pourraient avoir des caractéristiques
écologiques ou génétiques différentes.
-
La mesure
du matériel sur pied des essences commercialisables
et des essences non commercialisables donne une indication
des possibilités d'approvisionnement en bois.
-
Les forêts
peuvent constituer une importante source de produits forestiers
et remplacer ou accroître l'utilisation des forêts
naturelles pour la production de produits ligneux et non
ligneux. Dans d'autres pays, l'aménagement des
forêts naturelles sert de solution de rechange aux
forêts plantées. La superficie des forêts
plantées donne une idée de l'efficacité
de l'aménagement forestier et indique s'il sera
possible dans les années à venir, de dépendre
moins de forêts naturelles pour la production de
produits forestiers commerciaux. En outre, pour certains,
cela indique également les aires forestières
où peuvent différer les caractéristiques
écologiques et génétiques. Toutefois,
de nombreuses forêts plantées sont le signe
d'efforts visant à remettre en état les
terres dégradées où les caractéristiques
ecologiques et génétiques des forêts
originales ont été perdues.
-
La surveillance
du volume de bois ainsi que des produits forestiers non
ligneux prélevés chaque année relativement
au volume qui pourrait être prélevé
de façon durable donne une indication de la capacité
d'une forêt de fournir de façon ininterrompue
des produits forestiers ainsi que d'offrir des occasions
économiques et des occasions d'aménagement
forestier.
3.3 -- Critère
3 : Maintien de la santé et de la vitalité des
écosystèmes forestiers
-
Les effets
de l'homme sur les écosystèmes forestiers
sont nombreux : conversion du mode d'occupation des sols,
récolte, introduction d'espèces, suppression
du cycle naturel des incendies et des inondations, introduction
d'espèces exotiques, notamment de pathogènes.
Ces effets, à leur tour, influent sur les processus
écologiques et, au bout du compte, sur les espèces
animales et végétales qui dépendent
de la forêt.
-
On soupçonne
les polluants atmosphériques d'exercer un important
effet cumulatif sur les écosystèmes forestiers
en influant sur leur régénération,
la productivité et la composition de leurs espèces.
La corrélation des résultats des inventaires
forestiers et des statistiques de la santé des
forêts avec les données sur la pollution
atmosphérique renseignera davantage sur les effets
de ces polluants. L'augmentation du rayonnement ultraviolet,
provoquée par la modification de l'atmosphère
terrestre, a également causé des dommages
aux végétaux.
-
La surveillance
de la structure des forêts ou des espèces
de grande taille telles que les vertébrés
(critère 1) tendra à déceler les
changements des processus écologiques des décennies
après qu'ils auront commencé. La surveillance
des espèces éphémères associées
à des processus écologiques précis,
tels que la décomposition et le cycle des éléments
nutritifs, donne une indication plus fidèle des
changements qui touchent les processus écologiques
susceptibles d'être importants pour les forêts.
3.4 -- Critère
4 : Conservation et maintien des ressources pédologiques
et hydriques
-
Les ressources
pédologiques forment un élément fondamental
de tous les écosystèmes terrestres. La perte
du sol influera sur la vitalité et la composition
des espèces des écosystèmes forestiers.
Quand l'érosion du sol frappe de vastes superficies,
elle peut exercer un effet important sur les écosystèmes
aquatiques associés aux forêts, sur les occasions
de loisirs, sur les réserves d'eau potable ainsi
que sur la durée des ouvrages construits dans les
cours d'eau tels que les barrages.
-
Cet indicateur
donne une idée de la superficie forestière
affectée principalement à la protection
des agréments écologiques précieux
rattachés à la pureté de l'air, de
l'eau et des sols, à la protection contre les crues
et les avalanches, etc. (fonctions rattachées à
la santé et à la sécurité
du public).
-
Les forêts
sont un élément important du cycle hydrologique
de la terre. Elles sont particulièrement importantes
pour la régularisation de l'écoulement des
eaux de surface et des eaux souterraines. Les modifications
du débit « historique » des cours d'eau
et les fluctuations du débit dans le temps, qui
provoquent les crues, l'étiage ou les deux, peuvent
se répercuter sur la santé des écosystèmes
aquatiques ainsi que sur l'aménagement et la conservation
des zones forestières correspondantes et des régions
agricoles d'aval.
-
La matière
organique du sol est importante pour la rétention
de l'eau, le stockage du carbone et les organismes du
sol et elle en dénote également l'équilibre
nutritif. Les modifications qui touchent la matière
organique du sol peuvent influer sur la vitalité
des écosystèmes forestiers, en diminuant
la capacité de régénération
des arbres, en ralentissant la croissance et en modifiant
la composition des espèces.
-
La disponibilité
des éléments nutritifs et de l'eau pour
la végétation forestière dépend
de la capacité physique des racines de croître
et de puiser les éléments nutritifs, l'eau
et l'oxygène du sol. À son tour, cela dépend
de la structure et de la texture du sol. L'hydrologie
du sous-sol peut également subir l'influence du
compactage du sol dû à la grande activité
des gens.
-
C'est
souvent une mesure des populations benthiques, par exemple
les organismes qui vivent sur le fond. La faune benthique
est sensible à divers changements susceptibles
de survenir dans l'écosystème aquatique
(envasement, modification des concentrations d'oxygène,
température). Ces changements peuvent dépendre
de changements survenus dans les régions forestières
d'amont.
-
La surveillance
de la qualité de l'eau sur de vastes régions
sert d'indicateur initial de l'influence qu'exercent les
activités ayant lieu à l'intérieur
ou à l'extérieur d'une forêt sur la
santé de l'écosystème.
3.5 -- Critère
5 : Maintien de la contribution des forêts aux cycles
planétaires du carbone
-
L'accumulation
de la biomasse sous forme de végétation
vivante, débris, tourbe et carbone du sol (stock
de carbone) est une importante fonction de la forêt
qui régularise la présence de carbone dans
l'atmosphère. La vitesse de production de la biomasse
est également un moyen de mesurer la santé
et la vitalité de la forêt.
-
L'aménagement
écologique et durable des forêts de production
et la longue durée d'utilisation des produits forestiers
peuvent être un facteur permettant de limiter l'arrivée
de carbone dans l'atmosphère terrestre.
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